Table des matières

Table des matières

• Chronologie des audiences
• La procédure
  • Teneur des 101 articles
• Les dépositions

Chronologie

des audiences du procès

• Réception de la cause à Paris (7-17 nov. 1455)
• Première audience à Rouen (12-15 déc.)
• Déclaration de compétence du tribunal ; versement des 101 articles (20 déc.)
• Admission des 101 articles (16-17 fév. 1456)
• Versement des enquêtes (12-13 mai)
• Admission des enquêtes (1^er-2 juin)
• Versement des dernières pièces (4-5 juin)
• Admission des dernières pièces (9-10 juin)
• Conclusion de la cause (1^er-2 juillet)
• Prononcé de la sentence (7 juillet)

Abrégé

de la procédure

Les neuf chapitres du procès en nullité, dans l’ordre, moins les dépositions des témoins qui sont regroupées dans la partie suivante.

• Préface des notaires

1. Le rescrit
   • Présentation et suppliques initiales (Paris, 7 novembre 1455)
   • Présentation solennelle du rescrit (17 novembre 1455)
     • Teneur du rescrit Que vous, ou deux, ou l’un d’entre vous
     • Exposé de maître Pierre Maugier
     • Adjonction de l’inquisiteur Jean Bréhal et interrogatoire préalable des parties
     • Décision sur la citation et l’évocation des parties
     • Procuration d’Isabelle et de Pierre d’Arc (18 novembre 1455)
     • Procuration de Jean d’Arc (24 novembre 1455)
     • Citation publiée dans le diocèse de Rouen (17 novembre 1455)
       • Relation de l’exécution (20 décembre 1455)
     • Citation publiée dans le diocèse de Beauvais (17 novembre 1455)
       • Relation de l’exécution (29 novembre 1455)
2. Assignations et productions
   • Prorogation de l’assignation (Rouen, 12 décembre 1455)
   • Productions faites par maître Pierre Maugier (15 décembre 1455)
     • Requête de contumace
     • Institution des notaires et du promoteur
     • Prorogation de l’assignation
     • Production du recueil du premier procès
     • Production de l’enquête de 1452
     • Les juges vont examiner l’ensemble des pièces produites
   • Citations des témoins dans le diocèse de Rouen (16 décembre 1455)
     • Demande de faire citer les témoins du diocèse de Rouen
     • Teneur de la citation
3. Demande des plaignants et réception des témoins
   • Demande par écrit des plaignants (18 décembre 1455)
   • Réception des témoins (19 décembre 1455)
     • Relation de Richard de Sainte-Maréglise
   • Cédule de la part des héritiers de Pierre Cauchon (20 décembre 1455)
     • Teneur de la cédule des héritiers de Pierre Cauchon
     • Demande de contumace (20 décembre 1455)
     • Requête du promoteur
     • Ordonnance sur les enquêtes
4. Articles des plaignants et assignations
   • Teneur des 101 articles

     Allégations :

     1. Déclaration de principe (recherche de la vérité, poursuite des seuls accusés, soumission au tribunal)
     2. Bonne renommé des plaignants et de Jeanne
     3. Jeanne n’était pas hérétique
     4. Jeanne était bonne catholique
     5. Invalidité d’un procès de foi sans soupçon d’hérésie
     6. Ouverture d’un procès partial et sans motif légitime
     7. Rejet des demandes de Jeanne (convoquer des docteurs français, la laisser entendre la messe)
     8. Incapacité des juges car excommuniés ou suspendus de fait
     9. Cruauté et illégalité des conditions d’incarcération
     10. Dissimulation de l’examen de virginité
     11. Difficulté des interrogatoires
     12. Éloignement des assesseurs honnêtes
     13. Dessein prémédité de la brûler
     14. Acharnement des interrogatoires
     15. Récusation des juges
     16. Les visions procédaient d’un esprit bon
     17. Elle soumit ses réponses à l’Église
     18. Expulsion des assesseurs invitant Jeanne à se soumettre au Concile
     19. Acharnement des interrogatoires 2
     20. Les douze articles
     21. Articles falsifiés, opinants trompés et par là excusables
     22. Articles composés par de faux notaires
     23. Viol répété des règles du droit
     24. Préméditation et cruauté de l’abjuration et de la première sentence
     25. Jeanne rendue aux Anglais après son abjuration, contre la promesse des juges, la charité et le droit
     26. Substitution de ses habits de femme en prison
     27. Reprise de ses habits d’homme pour se protéger de viols
     28. Accusation de relaps
     29. Condamnation comme relapse
     30. Exécution
     31. Absence de sentence séculière et mort
     32. Fin de Jeanne
     33. Jeanne vécu et mourut fidèle à l’Église

     Argumentation :

     34. Le rescrit et la cause
     35. Examen des préliminaires du premier procès
     36. Examen de la forme et du fond

     Vices de forme :

     37. Examen de la forme
     38. Les vices de formes (14 articles)
         39. Incompétence des juges hors juridiction
         40. Incapacité des juges excommuniés
         41. Incompétence des juges récusés
         42. Incompétence du tribunal sous pression
         43. Incompétence du tribunal après l’appel au pape
         44. Incompétence du tribunal sur une question ardue
         45. Conditions d’incarcération
         46. Traitement assimilable à la torture
         47. Défaut d’assistance légale
         48. Défaut d’assistance légale envers mineur
         49. Défaut de clémence envers mineur
         50. Altération des actes
         51. Falsification des douze articles
         52. Conseillers trompeurs
     53. Conclusion sur les vice de forme

     Vices de fond

     54. Examen du fond, justification de Jeanne (39 articles)

         Les visions :

         55. Les visions
         56. Partialité et incompétence des juges sur une telle question

         (Raisons pour les croire d’origine divine)

         57. (1) virginité et humilité de Jeanne
         58. (2) sa piété et sa dévotion
         59. (3) leur bonne influence, signe de croix, réconfort, clarté
         60. (4) Jeanne mourut en catholique
         61. (5) prédictions réalisées, comme par miracle
         62. (6) prédictions réalisées par Jeanne, comme par miracle
         63. La guerre : juste et sur l’ordre de Dieu
         64. L’idolâtrie

         L’habit d’homme :

         65. L’habit d’homme

         (Justification de son port)

         66. (1) elle le prit sur l’ordre de Dieu, pour éviter la débauche et se protéger des viols
         67. (2) elle consentit à prendre l’habit de femme
         68. (3) elle ne refusa pas la messe pour le garder
         69. (4) elle fut forcée de le reprendre (relaps)
         70. Désobéissances aux parents
         71. Inscription du nom de Jésus sur ses lettres
         72. Saut de de la tour de Beaurevoir
         73. L’ange et la couronne
         74. Certitude de son salut
         75. Ses prophéties
         76. Haine de Dieu pour les Anglais

         Soumission à l’Église

         (1. Elle n’y était pas tenue)

         77. (1) car suivait une inspiration divine
         78. (2) elle n’a pas erré en croyant son inspiration divine
         79. (3) car ne comprenait pas les subtilité
         80. (4) car ne put être bien conseillée
         81. (5) car fut trompée
         82. (6) car n’avait rien dit contre l’Église

         (2. Elle s’est bel et bien soumise)

         83. (1) soumission implicite
         84. (2) soumission explicite : appel au pape
         85. (3) soumission explicite : appel au pape
         86. (4) puisqu’elle fut autorisée à communier

         Relaps

         87. (1) elle n’a jamais été hérétique en premier lieu
         88. (2) elle n’a pas compris la cédule d’abjuration
         89. (3) la cédule qu’on lui lut n’est pas celle du procès
         90. (4) interprétation malveillante de ses paroles

         Les douze articles

         91. (1) extraits mensongèrement des paroles de Jeanne
         92. (2) sollicitation d’avis individuels sur les articles, plutôt que délibération commune sur l’ensemble du procès
         93. (3) aucun délibérant n’a eu accès à la totalité du procès

     Demandes des plaignants :

     94. Que les délibérants soient excusés
     95. Que les sentences soient annulées
     96. Que l’exécution soit condamné et réparée publiquement
     97. Que soient proclamés l’innocence de Jeanne, le rétablissement de sa renommée et de celle de ses parents
     98. Que les juges acceptent les conclusions
     99. Que les juges reçoivent les 101 articles
     100. Que les juges leur adjoignent le promoteur
     101. Déclaration de véracité
     • Conclusion
   • Comparution des procureurs de l’évêque et des Frères prêcheurs de Beauvais (16 février 1456)
     • Teneur de la procuration de maître Jean Le Rebours (13 février 1456)
   • Admission des articles au jugement (17 février 1456)
     • Nouvelles assignations (20 décembre 1455)
     • Teneur du procès verbal (12 février 1456)
     • Subdélégation par l’inquisiteur (17 février 1456)
     • Prorogation pour la remise des enquêtes (31 mars 1456)
     • Nouvelle prorogation (18 avril 1456)
   • Remise des enquêtes par les plaignants (12 mai 1456)
     • Procuration pour Jean Le Vieux (15 mai 1456)
   • Assignation des accusés pour répondre aux dépositions (13 mai 1456)
5. Informations et enquêtes
   1. Information préalable faite à Rouen l’an 1452
      • Teneur des articles sur lesquels furent interrogés les témoins
      • Lettres de citation du cardinal d’Estouteville (27 avril 1452)
      • Dépositions des témoins (2-3 mai 1452)
        • Signature du notaire
      • Délégation de maître Philippe de La Rose à la place du seigneur cardinal (6 mai 1452)
      • Renouvellement de l’information après le départ du seigneur cardinal
      • Teneur des articles pour le nouvel interrogatoire de témoins
      • Dépositions des témoins (8-9 mai 1452)
        • Signature des notaires
   2. Enquête au lieu de naissance de Jeanne
      • Enquête sur les informations du premier procès
      • Commission pour les enquêtes (20 décembre 1455)
      • Articles pour l’enquête
      • Dépositions des témoins (28 janvier-11 février 1456)
      • Rapport des commissaires (13 février 1456)
   3. Enquête faite à Orléans et audition des témoins
      • Dépositions des témoins (22 février - 16 mars 1456)
   4. Enquête à Paris et à Rouen
      • Citation des témoins
        • Lettre de citation des témoins (17 février 1456)
        • Lettre de citation des témoins à Rouen (16 décembre 1455)
        • Relation de l’exécution à Rouen (18 décembre 1455)
        • Lettre de citation des témoins à Paris (10 janvier 1456)
        • Mandement des notaires pour l’audition des témoins de Rouen (11 mai 1456)
        • Relation de l’exécution (12 mai 1456)
      • Témoins interrogés à Paris, en présence des notaires (2 avril-7 mai 1456)
      • Témoins interrogés à Paris, en l’absence des notaires (7 mai-11 mai 1456)
      • Témoins interrogés à Rouen (12-14 mai 1456)
   5. Déposition de sire Jean d’Aulon reçue a Lyon (28 mai 1456)
      • Relation de frère Jean des Prés
        • Lettre de l’archevêque de Reims à Jean d’Aulon (20 avril 1456)
        • Déposition de Jean d’Aulon
        • Certifications
6. Assignations aux fins de poursuivre et productions des demandeurs
   • Réception de la cause par les commissaires délégués (1^er juin 1456)
     • Teneur des lettres de commission (30 mai 1456)
   • Déclaration de contumace — Assignation à produire (2 juin 1456)
     • Teneur des lettres de citation (10 mai 1456)
   • Prolongation de l’assignation (4 juin 1456)
   • Production des instruments (5 juin 1456)
     • Assignation aux fins de dire contre les productions avec forclusion des accusés pour toute production ultérieure
     • Teneur des lettres compulsoires aux fins de produire (10 mai 1456)
     • Désignations des instruments produits par les procureurs
     • Nouvelles productions des demandeurs
       1. Corrections qui auraient dû être apportées aux [douze] articles pour recueillir des avis
       2. Teneur des lettres de garantie données par le roi d’Angleterre (12 juin 1431)
       3. Preuve du financement du procès par les Anglais, tirée des dépositions
       4. Preuve de la volonté de brûler Jeanne, tirée des dépositions des médecins
       5. Preuve de l’intention des Anglais, d’après une lettre des héritiers de Cauchon
       6. Avis des docteurs sur l’action de Jeanne et sur son procès
     • Réception des productions, octroi d’un délai à la partie adverse pour consulter l’ensemble des pièces
     • Déclaration de contumace (5 juin 1456)
     • Teneur de la citation aux fins de dire ou proposer contre les productions (5 juin 1456)
   • Prolongation de l’assignation aux fins de dire (9 juin 1456)
   • Déclaration de contumace (10 juin 1456)
   • Assignations aux fins de conclure en la cause (18 juin 1456)
   • Prolongation de ladite assignation (1^er juillet 1456)
     • Première version de l’acte (manuscrit de Notre-Dame)
     • Deuxième version de l’acte
7. Production des motifs de droit par les demandeurs(2 juillet 1456)
   • Version 1 (manuscrit de Londres, manuscrit 17013 de la BNF)
   • Version 2 (manuscrit 5970 de la BNF)
   • Teneur de la citation des intéressés (18 juin 1456)
   • Motifs de droit produits par le promoteur (2 juillet 1456)
   • Motifs de droit produits par les demandeurs (2 juillet 1456)
8. Traités sur la matière du procès
   • Inspection de tous les instruments des deux procès faite à Paris (juin 1456)
9. Inspection des instruments de la cause faite à Rouen (par les conseillers du premier procès encore vivants et sentence)
   • Inspection des instruments
   • Dernier jour du procès (7 juillet 1456)
   • Citation aux fins d’entendre la sentence (2 juillet 1456)
   • Prononcé de la sentence (7 juillet 1456)
   • Attestations autographes des notaires de la cause

Abrégé

des dépositions des témoins

• Enquête de 1452
  • Premiers interrogatoires (2-3 mai 1452)

    2 mai 1452 :

    1. Guillaume Manchon
    2. Pierre Miget

    3 mai 1452 :

    3. Ysambard de la Pierre
    4. Pierre Cusquel
    5. Martin Lavenu
  • Seconds interrogatoires (8-9 mai 1452)

    8 mai 1452 :

    1. Nicolas Taquel
    2. Pierre Bouchier
    3. Nicolas de Houppeville
    4. Jean Massieu
    5. Nicolas Caval
    6. Guillaume Du Désert
    7. Guillaume Manchon

    9 mai 1452 :

    8. Pierre Cusquel
    9. Ysambard de La Pierre
    10. André Marguerie
    11. Richard de Grouchet
    12. Pierre Miget
    13. Martin Lavenu
    14. Jean Le Fèvre
    15. Thomas Marie
    16. Jean Riquier
    17. Jean Fave
• Enquêtes de 1456
  • Enquête au lieu de naissance de Jeanne

    Domrémy, 28 janvier 1456 :

    1. Jean Morel

    Domrémy, 29 janvier 1456 :

    2. Dominique Jacob
    3. Béatrice (d’Estellin)
    4. Jeannette (Le Royer)
    5. Jean Moen
    6. Étienne de Syonne
    7. Jeannette (de Vittel)
    8. Louis de Martigny
    9. Thévenin Le Royer
    10. Jaquier de Saint-Amant
    11. Bertrand Lacloppe
    12. Perrin Drappier

    Domrémy, 30 janvier 1456 :

    13. Gérard Guillemette
    14. Hauviette (de Syonne)
    15. Jean Waterin
    16. Gérardin d’Épinal
    17. Simonin Musnier
    18. Isabelle (d’Épinal)
    19. Mengette (Joyart)
    20. Jean Colin
    21. Colin (fils)

    Vaucouleurs, 31 janvier 1456 :

    22. Jean de Metz
    23. Michel le Buin
    24. Geoffroy de Foug
    25. Durand Laxart
    26. Catherine (Le Royer)
    27. Henri Le Royer

    Toul, 5 février 1456 :

    28. Albert d’Ourches

    Toul, 6 février 1456 :

    29. Nicolas Bailly
    30. Guillot Jaquier
    31. Bertrand de Poulengy
    32. Henri Arnolin

    Toul, 7 février 1456 :

    33. Jean Le Fumeux

    Toul, 11 février 1456 :

    34. Jean Jaquard
  • Enquête à Orléans

    22 février 1456 :

    1. Dunois

    25 février 1456 :

    2. Raoul de Gaucourt

    7 mars 1456 :

    3. François Garivel

    8 mars 1456 :

    4. Guillaume de Ricarville
    5. Regnault Thierry

    16 mars 1456 :

    6. Jean Luillier
    7. Jean Hilaire
    8. Gilles de Saint-Mesmin
    9. Jacques L’Esbahy
    10. Guillaume Le Charron
    11. Côme de Commy
    12. Martin de Mauboudet
    13. Jean Volant
    14. Guillaume Postiau
    15. Jacques de Thou
    16. Denis Roger
    17. Jean Carrelier
    18. Aignan de Saint-Mesmin
    19. Jean de Champeaux
    20. Pierre Jougant
    21. Pierre Hue
    22. Jean Aubert
    23. Guillaume Rouillart
    24. Gentien Cabu
    25. Pierre Vaillant
    • [Tous les témoins]
    26. Jean Coulon
    27. Jean Beauharnays
    • [Tous les témoins]
    28. Robert de Sarciaux
    29. Pierre Compaing
    30. Pierre de la Censure, Raoul Godart, Hervé Bonart
    31. André Bordes
    32. Jeanne (de Saint-Mesmin)
    33. Jeanne (Boyleau)
    34. Guillemette (de Coulons)
    35. Jeanne (de Mouchy)
    36. Charlotte (Havet)
    37. Renaude (Huré)
    38. Pétronille (Beauharnays) et Macée (Fagoue)
  • Enquête à Paris (en présence des notaires)

    10 janvier, 2 avril 1456 :

    1. Jean Tiphaine
    2. Guillaume de la Chambre

    14 janvier, 2 avril 1456 :

    3. Jean de Mailly, évêque de Noyon

    15 janvier, 2 avril 1456 :

    4. Thomas de Courcelles

    4 avril 1456 :

    5. Jean Monnet
    6. Louis de Coutes

    5 avril 1456 :

    7. Gobert Thibaut

    20 avril 1456 :

    8. Simon Beaucroix

    30 avril 1456 :

    9. Jean Barbin
    10. Marguerite La Touroulde
    11. Jean Marcel

    3 mai 1456 :

    12. D’Alençon

    4 mai 1456 :

    13. Jean Pasquerel

    7 mai 1456 :

    14. Jean de Lénizeul
    15. Simon Charles
  • Enquête à Paris (en l’absence des notaires)

    7 mai 1456 :

    16. Thibault d’Armagnac, ou de Termes
    17. Aimon de Macy

    11 mai 1456 :

    18. Colette (Milet)
    19. Pierre Milet
    20. Aignan Viole
  • Enquête à Rouen

    16 décembre, 12 mai :

    1. Pierre Miget

    17 décembre, 12 mai :

    2. Guillaume Manchon
    3. Jean Massieu

    18 décembre, 12 mai :

    4. Guillaume Colles, dit Boisguillaume

    19 décembre, 13 mai :

    5. Martin Ladvenu
    6. Nicolas de Houppeville

    19 décembre, 12 mai :

    7. Jean Le Fèvre

    19 décembre, 12 mai :

    8. Jean Lemaire
    9. Nicolas Caval

    12 mai :

    10. Pierre Cusquel

    19 décembre, 12 mai :

    11. André Marguerie

    12 mai :

    12. Maugier Leparmentier

    12 mai :

    13. Laurent Guesdon

    mai :

    14. Jean Riquier

    10 mai :

    15. Jean Moreau

    11 mai :

    16. Nicolas Taquel
    17. Husson Lemaistre

    13 mai :

    18. Pierre Daron

    14 mai :

    19. Seguin de Seguin
  • Déposition de Jean d’Aulon
    • Jean d’Aulon (Lyon, 28 mai 1456)