J. Quicherat : Procès de Jeanne d’Arc (1841-1849)

Réhabilitation : Table des matières

Table des matières

Table en latin

[Procès, tome 2]

Préliminaires de la Réhabilitation non insérés au procès

Procès de Réhabilitation
- Notariorum præfatio
- Sequuntur articuli seu designationes et rubricellæ omnium et singulorum actorum et agitatorum, in hoc præsenti processu contentorum, a die præsentationis rescripti, dominis Delegatis factæ, usque ad diem sententiæ diffinitivæ, inclusive

[Procès, tome 3]

Table en français

Préliminaires de la Réhabilitation non insérés au procès
1. Enquête ordonnée par Charles VII (début 1450)
  - Lettres de commission de Guillaume Bouillé
  - Dépositions des témoins
2. Mémoire de Théodore de Lellis, auditeur de la Rote
  - Sur les articles extraits et tirés des confessions de Jeanne la Pucelle
  - Conclusions sur la valeur et l’utilité du procès
3. Avis de Paul Pontanus, avocat consistorial au Parlement (abrégé)
4. Mémoire de Paul Pontanus
5. Abrégé de Jean Bréhal, Inquisiteur de France
6. Lettre jointe à l’abrégé

Procès de Réhabilitation
- Préface des notaires
- Divisions de l’ouvrage
1. Chapitre 1 : Présentation du rescrit, procurations et premières citations
  - Présentations et suppliques initiales à Notre-Dame de Paris
  - Présentation solennelle du rescrit apostolique, au palais de l’Évêché de Paris
    - Teneur du rescrit
  - Exposé de Pierre Maugier, avocat, sur cette présentation.
  - L’Inquisiteur de France, M^e Jean Bréhal, se joint au tribunal, conformément au rescrit, interrogatoire préliminaire des demandeurs
  - Ordonnance sur les citations et l’évocation des parties
  - Lettres de procuration d’Isabelle et de Pierre d’Arc
  - Lettres de procuration de Jean d’Arc
  - Première citation de la partie adverse (publiée dans le diocèse de Rouen)
  - Compte rendu d’exécution
  - Première citation de la partie adverse (publiée dans le diocèse de Beauvais)
  - Compte-rendu d’exécution
2. Chapitre 2 : Assignations et productions
  - Première audience à Rouen (12 décembre 1455) ; assignation au lundi suivant (15 décembre)
  - Productions faites par M^e Maugier pour établir le fondement juridique du procès (15 décembre)
  - Évocation de la partie adverse, citée, et requête de contumace contre elle.
  - Institution des notaires et du promoteur de la cause
  - Assignation aux défaillants, pour parler contre les Légats ou contre le mandat à eux confié
  - Production du livre des interrogatoires du premier procès
  - Requête du promoteur touchant certaines informations faites à Rouen en l’an 1452 ; production, reconnaissance et examen de ces informations
  - Procédures ayant occupé l’intervalle entre cette audience et la citation des témoins
  - Teneur de la citation des témoins dans le diocèse de Rouen (16 décembre 1455)
3. Chapitre 3 : Demandes des plaignants, réception des témoins
  - Demande par écrit des plaignants (18 décembre 1455)
  - Réception des témoins (19 décembre 1455)
    - Rapport de M^gr Richard de Sainte-Maréglise
  - Audience des héritiers de Pierre Cauchon (20 décembre 1455)
    - Leur déclaration
  - Demande de contumace contre les prévenus défaillants
  - Développement de la requête du promoteur
  - Ordonnance sur les enquêtes à effectuer au lieu d’origine de Jeanne
    - Désignation des délégués apostoliques
4. Chapitre 4 : Articles des plaignants et assignations
  - Les 101 articles présentés par les demandeurs, pour la justification et défense de Jeanne la Pucelle
  - Comparution des procureurs de l’évêque et des frères prêcheurs de Beauvais
    - Lettres de procuration de maître Jean Le Rebours
    - Lecture des 101 articles
    - Réclamations de maître Bredouille et du prieur Chaussetier
  - Admission des articles en jugement
  - Nouvelles assignations (20 décembre)
  - Relation de l’exécution (12 février)
  - Commission de Thomas Verel et Guillaume Bourgeois, à la place de Jean Bréhal appelé ailleurs
  - Prorogation pour la remise des enquêteurs (31 mars)
  - Nouvelle prorogation (18 avril)
  - Nouvelle prorogation (7 mai)
  - Procuration de maître Jean Le Vieux (15 mai)
  - Assignation des accusés pour répondre aux dépositions (13 mai)
5. Chapitre 5 : Informations et enquêtes
  1. Information préalable (faite à Rouen en 1452 devant le cardinal d’Estouteville)
    - Articles sur lesquels furent interrogés les témoins
    - Teneur de la citation
    - Dépositions :
      - Guillaume Manchon (2 mai)
      - Pierre Miget
      - Ysambard de la Pierre (3 mai)
      - Pierre Cusquel
      - Martin Ladvenu
    - Délégation de maître Philippe de La Rose, à la place du cardinal appelé ailleurs (6 mai)
    - Renouvellement de l’information après le départ du cardinal
    - Teneur des nouveaux articles
    - Dépositions :
      - Nicolas Taquel (8 mai)
      - Pierre Bouchier
      - Nicolas de Houppeville
      - Jean Massieu
      - Nicolas Caval
      - Guillaume du Désert
      - Guillaume Manchon
      - Pierre Cusquel (9 mai)
      - Ysambard de la Pierre
      - André Marguerie
      - Richard de Grouchet
      - Pierre Miget
      - Martin Lavenu
      - Jean Lefèvre (Fabri)
      - Thomas Marie
      - Jean Riquier
      - Jean Fave
  2. Enquête au lieu d’origine de Jeanne d’Arc
    - Enquête sur les informations évoquées lors du premier procès
    - Articles du premier procès où il est fait mention de ces informations
    - Teneur de la commission rogatoire pour les enquêtes à effectuer au lieu d’origine (20 décembre 1455)
    - Articles du questionnaire sur lequel furent interrogés les témoins.
    - Dépositions :
      - Jean Morel (28 janvier 1456)
      - Dominique Jacob (29 janvier)
      - Béatrice, veuve d’Estellin
      - Jeannette, femme de Thévenin
      - Jean Moen
      - Étienne de Syonne
      - Jeannette, veuve de Thiesselin
      - Louis de Martigny
      - Thévenin Le Royer
      - Jacquier de Saint-Amance
      - Bertrand Lacloppe
      - Perrin Drappier
      - Gérard Guillemette (30 janvier)
      - Hauviette, femme de Gérard
      - Jean Waterin
      - Gérardin d’Épinal
      - Simonin Musnier
      - Zabillet, femme de Gérardin d’Épinal
      - Mengette, femme de Jean Joyart
      - Jean Colin
      - Colin, fils de Jean Colin
      - Jean de Nouillonpont, Jean de Metz (31 janvier)
      - Michel Lebuin
      - Geoffroy du Foug
      - Durand Laxart
      - Catherine, femme d’Henri Le Royer
      - Henri Le Royer
      - Albert d’Ourches (Toul, 5 février)
      - Nicolas Bailly (6 février)
      - Guillot Jaquier
      - Bertrand de Poulengy
      - Henri Arnolin
      - Jean Le Fumeux (7 février)
      - Jean Jaquard (11 février)
    - Compte rendu des commissaires délégués Regnault de Chichery et Gautrin Thierry
  3. Enquête faite à Orléans
  4. Enquête faites à Paris et à Rouen
    - Citation des témoins
      - Citation dans le diocèse de Rouen (16 décembre 1455)
      - Compte rendu d’exécution (18 décembre 1455)
      - Citation dans le diocèse de Paris (10 janvier)
      - Mandement pour l’audition des témoins à Rouen (11 mai)
      - Compte-rendu d’exécution (12 mai)
    - Dépositions des témoins interrogés à Paris (devant l’archevêque de Reims, l’évêque de Paris et Jean Bréhal) :
      - Jean Tiphaine (2 avril)
      - Guillaume de la Chambre (2 avril)
      - Jean de Mailly, évêque de Noyon (14 janvier, 14 avril)
      - Thomas de Courcelles (15 janvier puis un autre jour)
      - Jean Monnet (3 avril)
      - Louis de Coutes (3 avril)
      - Gobert Thibault (5 avril)
      - Simon Beaucroix (20 avril)
      - Jean Barbin (30 avril)
      - Marguerite La Touroulde
      - Jean Marcel (3 mai)
      - Jean, duc d’Alençon (3 mai)
      - Jean Pasquerel (4 mai)
      - Jean de Lenizeul (7 mai)
      - Simon Charles (7 mai)
    - Dépositions des témoins interrogés à Paris (en l’absence des notaires de la cause)
      - Thibaud d’Armagnac, sire de Termes (7 mai)
      - Aymond de Macy
      - Colette, femme de Pierre Milet (11 mai)
      - Pierre Milet
      - Aignan Viole
    - Rappel des témoins de Rouen
      - Pierre Miget (16 décembre 1455, 12 mai 1456)
      - Guillaume Manchon (17 décembre 1455, 12 mai 1456)
      - Jean Massieu (17 décembre 1455, 12 mai 1456)
      - Guillaume Colles (18 décembre 1455, 12 mai 1456)
      - Martin Ladvenu (19 décembre 1455, 13 mai 1456)
      - Nicolas de Houppeville (13 mai 1456)
      - Jean Lefèvre (Fabri) (19 décembre 1455, 12 mai 1456)
      - Jean Lemaire
      - Nicolas Caval
      - Pierre Cusquel (12 mai 1456)
      - André Marguerie (19 décembre 1455, 12 mai 1456)
      - Maugier Leparmentier (12 mai 1456)
      - Laurent Guesdon
      - Jean Riquier
      - Jean Moreau (10 mai)
      - Nicolas Taquel (11 mai)
      - Husson Lemaistre
      - Pierre Daron (13 mai)
      - Frère Seguin (14 mai)
  5. Jean d’Aulon, reçue à Lyon (28 mai)
6. Chapitre 6 : Assignations aux fins de poursuivre et production des instruments
  - Réception de la cause par les commissaires délégués
  - Lettres de commission
  - Déclaration de contumace (2 juin)
    - Lettre de citation ou édit public
  - Prorogation de l’assignation (4 juin)
  - Productions des instruments (5 juin)
  - Assignation à plaider contre les pièces produites, et forclusion aux prévenus du droit de produire (10 mai)
  - Nouvelle production des demandeurs (4 avril)
    - Teneur de lettre de garantie décernée par le Roi d’Angleterre (12 juin 1431)
  - Déclaration de contumace contre les prévenus, et forclusion prononcée contre eux du droit de plaider contre les pièces produites (9 juin 1456)
    - Citation aux fins de dire ou de proposer contre les productions
    - Relation sur le repli
    - Prolongation de l’assignation aux fins de dire contre les productions
  - Déclaration de contumace prononcée contre les personnes ne paraissant pas (10 juin 1456)
  - Assignation aux fins de conclure en la cause (18 juin 1456)
    - Prorogation de cette assignation (1^er juillet 1456).
7. Chapitre 7 : Production des motifs de droit
  - Production des motifs de droit par les demandeurs (2 juillet 1456)
  - Teneur de la citation (18 juin 1456)
  - Compte-rendu d’exécution (24 juin 1456)
  - Teneur des motifs de droit produits par le promoteur
  - Teneur de l’exposé des motifs présenté par Ysabelle, Pierre et Jean d’Arc
8. Chapitre 8 : Traités sur la matière du procès
  - Présentation des consultations d’experts (2 juillet 1456)
    1. Traité de Jean de Gerson
    2. Considération de M^gr Élie de Bourdeilles, évêque de Périgueux
    3. Opinion de M^gr Thomas Basin, évêque de Lisieux
    4. Opinion de M^gr Martin Berruyer, évêque du Mans
    5. Opinion de M^gr Jean Bochard, évêque d’Avranches
    6. Opinion de Jean de Montigny, docteur en décret
    7. Opinion de Guillaume Bouillé, doyen de Noyon
    8. Considération de Robert Ciboule, chancelier de Notre-Dame de Paris (2 janvier 1452)
  - Examen, fait à Paris, de tous les instruments des deux procès
  - Ordonnance pour la rédaction d’un recueil résumant les consultations précitées
  - Recollectio de Jean Bréhal, inquisiteur pour le Royaume de France
9. Chapitre 9 : Inspection de tous les instruments de la cause et sentence
  - Examen des instruments de la cause, fait à Rouen, par les conseillers du premier procès encore vivants
  - Dernier jour du procès (2 juillet)
  - Teneur des citations, de la relation (2 juillet)
  - Teneur de la sentence (Rouen, 7 juillet 1456)
  - Attestations des notaires de la cause
Rédaction primitive du procès de réhabilitation d’après le manuscrit de D’Urfé
- Rédaction du manuscrit de D’Urfé
Opinions et mémoires extrajudiciaires publiés du vivant de Jeanne d’Arc
- Résumé des conclusions données par les docteurs réunis à Poitiers (mars-avril 1429)
- Traité de Jacques Gelu, archevêque d’Embrun (mai 1429)
- Propositions de Maître Henri de Gorcum pour et contre la Pucelle (juin 1429)
  - Propositions pour
    - I
    - II
    - III
    - IV
    - V
    - VI
  - Propositions contre
    - I
    - II
    - III
    - IV
    - V
    - VI
- La Sibylle française (Sibylla francica) : Dissertation d’un clerc allemand du diocèse de Spire (juillet-septembre 1429)
  - Rouleau 1
  - Rouleau 2